MENTIONS LÉGALES

Édition et hébergement du site

Le site www.e-CFA.education est édité par le CFA – CMAD Val d’Oise

1, avenue du Parc 95000 Cergy

immatriculé sous le Siret 18950901100020

contact@e-CFA.fr

Directeur de la publication : Mélanie Monde

Le site est hébergé par la société DALiNK CONSEIL SARL
DALiNK, SARL au capital social de 1 900 €
Siège social: 4 rue des Epinettes - 78630 - Morainvilliers - France

Conception et Design : C.Robillard

Conditions d'utilisation

• Les droits de propriété intellectuelle sur le site et sur l’ensemble des éléments qui le composent (marques, modèles, droits d’auteur, noms de domaine...) font l’objet d’un droit de propriété ou d’usage exclusif au profit du CFA-CMAD Val d'Oise. Toute reproduction totale ou partielle du site est interdite, sauf pour un usage personnel et privé, à l’exclusion de tout but commercial.
• Le CFA-CMAD Val d'Oise ne pourra en aucune circonstance être tenue responsable en cas de dommage direct ou indirect, quel qu’il soit, résultant de l’utilisation de ce site, et en particulier en cas : d’interruption ou de survenance de bogues, d’inexactitudes ou de caractère incomplet des informations y figurant, de dommage consécutif à l’introduction frauduleuse d’un tiers ayant entraînée une modification des informations disponibles sur le site.
• Le CFA-CMAD Val d'Oise s’engage à préserver la confidentialité des données à caractère personnel fournies par les visiteurs de ce site. Conformément à la loi informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, chaque visiteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant, en s’adressant à contact@e-CFA.fr
• Le CFA-CMAD Val d'Oise décline toute responsabilité en ce qui concerne le contenu de tout site lié au sien.
• Les présentes conditions sont régies par le droit français. L’annulation éventuelle de l’une des présentes conditions d’utilisation du site sera sans effet sur les autres qui resteront pleinement effectives.

Version mise à jour le 15 décembre 2021